| Motif | Modification du maximum de service | Conditions d’attribution |
|---|---|---|
| Classes à faible effectif | Augmentation d’une heure | Plus de huit heures devant des classes à moins de 20 élèves |
| Classes à effectif surchargés | Diminution d’une heure | Au moins huit heures devant des classes à 36 élèves ou plus |
| - | Diminution de deux heures | Au moins huit heures devant des classes de 40 élèves ou plus |
| Professeurs de première chaire | Diminution d’une heure | 6 heures au moins devant les classes suivantes : Première, Terminale, sections de TS, CPGE |
| Professeur chargé du cabinet d’histoire et géographie | Diminution d’une heure | Un professeur par établissement est chargé de l’entretien du cabinet d’histoire géographie. Le recteur peut accorder une heure s’il juge que l’importance de l’établissement le justifie (à partir de 4 professeurs, 1/2 heure à partir de deux). |
| Professeur chargé du laboratoire de SVT ou de Physique-chimie | Diminution d’une heure | Décharge de droit dans les lycées. S’il y a plusieurs laboratoires, il peut y avoir plusieurs décharges. Dans les collèges, elle est attribuée si le recteur estime que l’importance de l’établissement le justifie. |
| Professeur chargé du laboratoire de technologie | Diminution d’une heure | Dans les collèges si la technologie est enseignée dans au moins six classes de l’établissement. |
| Professeurs enseignant les SVT ou la Physique-chimie | Diminution d’une heure | Dans les établissements où n’existe ni professeur attaché au laboratoire ni agent affecté au laboratoire, les professeurs qui donnent au moins 8 heures en SVT ou Physique-chimie. |
| Professeur chargé du laboratoire de langues vivantes | Diminution d’une heure | Si le laboratoire comprend au moins six cabines. |
| Professeur exerçant dans 3 établissements différents | Diminution d’une heure | - |
| Professeur exerçant dans deux communes non limitrophes | Diminution d’une heure | Sur décision du recteur |
2 octobre 2012